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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL
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ASUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASUL
ASSOCIATION SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
1675979
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2011
ASUL de SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL

Présentation de la marque ASUL

Déposée le 26 juin 1991 par l'association loi 1901 SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL domicilié(e) 51 RUE PIERRE BARATIN, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2197270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 102 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASUL domicilié(e) (dossier no 2197270) - France.

La marque ASUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASUL est expirée depuis le 26 juin 2011.

SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL a également déposé les autres marques suivantes : ASUL VACANCES E , ASUL VACANCES , A


ASSOCIATION SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE OU ASUL ASSOCIATION LOI 1901 - 51 RUE PIERRE BARATIN, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2197270) - France - SIREN 398102681


ASUL - (dossier no 2197270) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2197270 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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